Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTY
PRO DIETIC RDP (S.A.)

Numéro de dépôt :
3059124
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2010

Présentation de la marque SPORTY

Déposée le 19 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) PRO DIETIC RDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRO DIETIC RDP domicilié(e) ZAET les Haies, Rue Benoît Frachon, 60744 ST MAXIMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 683 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque SPORTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTY est expirée depuis le 19 octobre 2010.

PRO DIETIC RDP a également déposé les autres marques suivantes : FINE FORM , CALCIFORM , LACTIFORM , ALPHAMAX , DIETI NORM , OMEGA KID , OMEGA FORM


PRO DIETIC RDP (S.A.) - ZAET les Haies, Rue Benoît Frachon, 60744 ST MAXIMIN - France - SIREN 394683981


BREESE - MAJEROWICZ - France


Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344486 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Substances diététiques et suppléments nutritifs à usage médical. Aliments diététiques et suppléments nutritifs à usage non médical, à base de fruits ou de légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes diététiques, à usage non médical. Aliments diététiques et suppléments nutritifs, à usage non médical, à base de café, thé, cacao, vanille ou leur succédané, sucre, riz, tapioca, sagou, ou de miel ; farines et préparations faites de céréales. Boissons et barres fabriquées à base de café, thé, cacao, vanille ou leur succédané, sucre, riz, céréales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.